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Textes conventionnels
Liste des articles
- 03.06.2019 - Accord sur le barème des appointements des ingénieurs et cadres pour 2019
- 10.09.2018 - Entrée en vigueur de l'accord du 13 juillet 2018 sur les salaires minima des ingénieurs et cadres (1er août 2018)
- 16.07.2018 - Accord sur le barème des appointements des ingénieurs et cadres pour 2018
- 09.07.2018 - Accord national du 29 juin 2018 relatif au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire dans la Métallurgie
- 09.07.2018 - Accord national du 29 juin 2018 relatif au contrat de chantier ou d'opération dans la métallurgie
- 28.03.2017 - Accord sur le barème des salaires minimaux des ingénieurs et cadres pour 2017
- 05.02.2016 - Accord sur le barème des salaires minimaux des ingénieurs et cadres pour 2016
- 29.01.2016 - Accord national du 28 janvier 2016 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2016
- 18.03.2015 - Accord national du 27 janvier 2015 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2015
- 31.10.2014 - Accord sur le développement de l'alternance dans la Métallurgie : un objectif de 46 000 alternants dans la branche d'ici 2020
- 18.04.2014 - Signature d'un accord sur l'égalité femme/homme dans la métallurgie
- 22.01.2014 - Accord National du 22 janvier 2014 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2014
- 12.12.2013 - Accord national du 12 décembre 2013 en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
- 12.07.2013 - Accord National du 12 juillet 2013 relatif au Contrat de Génération dans la métallurgie
- 26.06.2013 - Extension de l'accord national du 5 mars 2013 relatif au barème des appointements minimaux des ingénieurs et cadres de la métallurgie
- 05.03.2013 - Accord National du 5 mars 2013 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2013
- 25.01.2012 - Accord National du 25 janvier 2012 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2012
- 23.12.2011 - Extension de l'accord national du 1er juillet 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- 01.07.2011 - Accord national du 1er juillet 2011 relatif à la formation professionnelle continue tout au long de la vie
- 11.04.2011 - Extension de l'accord national du 22 décembre 2010 relatif au barème des appointements minimaux des ingénieurs et cadres de la métallurgie
- 22.12.2010 - Accord National du 22 décembre 2010 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2011
- 20.12.2010 - Extension de l'avenant du 21 juin 2010 à l'accord national du 10 juillet 1970 modifié sur la mensualisation
- 17.12.2010 - Extension de l'avenant du 21 juin 2010 à la convention collective des ingénieurs et cadres du 13 mars 1972
- 01.12.2010 - Extension de l'accord sur les mesures urgentes en faveur de l'emploi dans la métallurgie
- 18.10.2010 - Extension de l'accord national sur les voies et moyens du dialogue social par l'arrêté ministériel du 18 octobre 2010
- 12.07.2010 - Avenant à l'accord du 7 mai 2009 sur des mesures urgentes en faveur de l'emploi.
- 21.06.2010 - Avenant du 21 juin 2010 à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation
- 21.06.2010 - Avenant du 21 juin 2010 à la convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972
- 27.05.2010 - Extension de l'accord national du 7 décembre 2009 relatif à la formation professionelle
- 17.05.2010 - Accord national du 17 mai 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans la métallurgie
- 26.04.2010 - Accord national du 26 avril 2010 sur les voies et moyens du dialogue social dans la métallurgie
- 07.12.2009 - Formation professionnelle
- 04.12.2009 - L'emploi des salariés âgés dans la Métallurgie
- 13.07.2009 - Extension de l'accord national du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi dans la métallurgie
- 30.06.2009 - L'égalité professionnelle dans la métallurgie
- 07.05.2009 - Les mesures urgentes en faveur de l'emploi
- 05.02.2009 - L'appointements minimaux annuels ingénieurs et cadres
- 19.06.2007 - L'égalité professionnelle et la suppression des écarts de rémunération
- 13.04.2006 - Déclaration paritaire et recueil paritaire des accords nationaux de la métallurgie relatifs à la formation professionnelle du 13 avril 2006.
- 03.03.2006 - Avenant à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié sur l'organisation du travail dans la métallurgie, à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 modifiée et à l'accord national du 10 juillet 1970 modifié sur la mensualisation.
- 03.03.2006 - Taux de revalorisation des éléments affectés au compte épargne-temps.
- 20.12.2005 - Accord national du 20 décembre 2005 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2006
- 20.12.2005 - Avenant interprétatif du 20 décembre 2005 à l'accord national du 22 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation dans la métallurgie
- 20.12.2005 - Avenant du 20 décembre 2005 à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie modifié par l'avenant du 29 janvier 2000
- 25.11.2005 - Information et communication dans la métallurgie.
- 23.09.2005 - Le contrat de mission à l'exportation.
- 20.07.2004 - La formation professionnelle
- 14.04.2003 - Avenant du 14 avril 2003 à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie modifié par l'avenant du 29 janvier 2000.
- 26.02.2003 - La sécurité et la santé au travail
- 25.02.2003 - La formation professionnelle
- 03.01.2002 - Le travail de nuit
- 15.03.2001 - Les contrats de travail favorisant l'insertion dans l'emploi
- 21.12.2000 - Le dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie et déclaration des parties signataires de l'accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie.
- 29.01.2000 - Avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 23 février 1982, modifié par les accords du 24 juin 1991 et du 7 mai 1996.
- 29.01.2000 - Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie.
- 28.07.1998 - L'organisation du travail dans la métallurgie
- 07.05.1996 - L'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi (modifié par avenant du 29 01-2000, portant avenant aux accords du 23-02-1982, du 17-07-1986 et du 24-06-1991).
- 31.10.1995 - La formation professionnelle.
- 08.11.1994 - La formation professionnelle, (modifié par avenant du 29 janvier 2000).
- 31.03.1993 - La formation professionnelle (modifié par les AN du 15-03-2001 et 25-02-2003).
- 24.06.1991 - L'aménagement du temps de travail dans la métallurgie.
- 12.06.1987 - Les problèmes généraux de l'emploi
- 17.07.1986 - L'aménagement du temps de travail (modifié par l'avenant du 24-06-1991). Avenant à l'AN du 23-02-1982).
- 22.01.1985 - Les objectifs et les moyens de la formation dans la métallurgie.
- 13.07.1983 - Accord national sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques (modifié par avenant du 17-01-1991)
- 23.02.1982 - La durée du travail (modifié par l'ANdu 24-06-1991 et par avenant du 29-01-2000).
- 26.03.1980 - Le personnel des services de gardiennage et de surveillance.
- 30.01.1980 - Les garanties applicables aux ouvriers.
- 04.04.1979 - Le personnel des services de gardiennage et de surveillance.
- 16.01.1979 - Le champ d'application des accords nationaux de la métallurgie
- 26.02.1976 - Les conditions de déplacements
- 21.07.1975 - La classification
- 13.03.1972 - Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972
- 10.07.1970 - La mensualisation
- 00.00.0000 - UIMM National
